Publisher's Synopsis
Cette �tude est d�di�e � la probl�matique de l'acquisition de la distinctivit� de la marque par l'usage, s'agissant d'un m�canisme juridique essentiel de la mati�re du droit de marques mais qui ne b�n�ficie pas de trop d'attention en doctrine, sauf le contentieux relativement riche qu'il g�n�re. Ce m�canisme, d�nomm� "distinctivit� forc�e," s'applique aux signes susceptibles de repr�sentation graphique qui sont d�pourvus d'aptitude distinctive. Par le pr�sent travail, l'auteur r�alise une analyse du r�gime juridique de la distinctivit� forc�e, � savoir des signes susceptibles de former son objet, des conditions dans lesquelles un tel signe peut devenir distinctif par l'usage qui en est fait, mais aussi des crit�res et de la m�thode qui gouvernent l'appr�ciation de l'autorit� comp�tente quant � la distinctivit� acquise par l'usage. La partie finale de l'�tude fait un bref examen des moyens juridiques de protection du signe devenu distinctif � la suite de son utilisation.
